Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par monsieur Olivier GAILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MASTER ACADEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-27 du 6 juillet 2018.
Le déposant est monsieur Olivier GAILLARD domicilié(e) 417 Chemin de Nely - 69380 - DOMMARTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier GAILLARD domicilié(e) 417 Chemin de Nely - 69380 - DOMMARTIN - France.
La marque MASTER ACADEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTER ACADEMY arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.
Olivier GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMMARTIN IMMOBILIER
Monsieur Olivier GAILLARD - 417 Chemin de Nely - 69380 - DOMMARTIN - France
Monsieur Olivier GAILLARD - 417 Chemin de Nely - 69380 - DOMMARTIN - France
Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Inscription le 21 novembre 2018 - Retrait partiel n°738967 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755827 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Aucun des produits/services précités n’étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou services de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; dessins. Aucun des produits/services précités n’étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou services de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques ;
Reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Aucun des produits/services précités n’étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou services de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques ;
Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles). Aucun des produits/services précités n’étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou services de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques ;
Activités sportives et culturelles ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Aucun des produits/services précités n’étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou services de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données. Aucun des produits/services précités n’étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou services de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
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